Articles on contrat
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Hobbes, Locke ou encore Rousseau : ces grands philosophes de l’État se sont aussi intéressés à la vie familiale et ont pensé, au-delà du contrat social, la notion de contrat familial.
Le contrat de travail donne à l’employeur un pouvoir de contrôle des tâches effectuées en contrepartie d’une rémunération. Mais peut-on surveiller les télétravailleurs à leur insu ?
Qu’il s’agisse du gouvernement fédéral ou provincial, les récents scandales liés à l’octroi et à la gestion de contrats publics mettent en lumière l’effritement des contrôles internes.
Qu’il s’agisse de céder des données, d’être soigné ou encore de rejoindre un groupe social, le consentement ne se limite pas à la sexualité. Et s’il est omniprésent, il n’en demeure pas moins ambigu.
Acquis par deux acteurs hollywoodiens, ce petit club gallois fait l’objet d’une série sur Disney+. À la manière de Radiator Springs dans le dessin animé Cars, la ville a ainsi retrouvé la lumière.
La technologie blockchain consomme trop d’énergie et est trop lente pour être viable – mais Ethereum, acteur majeur du domaine, vient de changer de fonctionnement.
Une étude récente tente d’en décrire tous les aspects, les déséquilibres de la relation, les émotions en jeu, les spécificités du réseau, ainsi que les scénarios qui lui sont souvent réservés.
Les contrats signés avant l’annexion de la Crimée restent en vigueur. Pour la défense russe, ils constituent un rouage essentiel de la stratégie de modernisation militaire.
Un ouvrage récent tente de répondre à la question à partir de nombreux cas. Ils montrent qu’une simple transposition reste inadéquate, les bénévoles s’engageant notamment en quête de reconnaissance.
Faire accepter à l’utilisateur des conditions d’utilisation semble insuffisant pour se prémunir d’une immixtion de l’État, surtout quand le monde virtuel se rapproche de l’économie réelle.
Les évolutions du droit exigent de publier davantage d’informations sur l’exécution des contrats de commande publique, dont le coût dérape régulièrement.
Les différents scénarios d’une éventuelle renationalisation s’appuient sur des estimations imprécises et occultent plusieurs conséquences financières importantes.
Deux études se sont intéressées à certains points de droit des concessions d’autoroutes. Il en ressort notamment que les hausses de tarifs reposent sur des mécanismes discutables juridiquement.
Le prix « Nobel » d’économie 2009, décédé en mai dernier, a notamment proposé des outils d’arbitrage entre la sous-traitance des activités (le marché) et leur réalisation en interne (l’entreprise).
Les entreprises et les particuliers ont tout intérêt à contacter leur banque en fin de trimestre, et surtout au mois de décembre.
La mise en place de l’âge pivot à 64 ans appellerait notamment un renfort des dispositifs en faveur des chômeurs proches de la retraite, aujourd’hui insuffisants.
La recherche s’est pour le moment focalisée sur les processus et les résultats, passant généralement sous silence certains enjeux moins visibles de cette pratique.
Privatiser les routes nationales et installer des péages : la mesure rompt brutalement avec la conception du contrat social rousseauiste aux fondements de la France moderne.
Le projet de réforme de l’assurance-chômage prévoit un nouveau dispositif de taxation pour les contrats courts. Les dernières mesures en la matière n’ont pourtant jamais eu d’effet sur leur volume.
Avec les mesures prévues, l’État transfère notamment sur les actifs le financement du fonctionnement de Pôle emploi.


















