Rémy Dufal

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  • Maître de conférence en droit public - Directeur adjoint de l'Institut de droit de l'environnement (EVS, UMR 5600), Université Jean Moulin Lyon 3

Rémy Dufal est maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et directeur-adjoint de l’Institut de Droit de l’Environnement (Environnement Ville Société – UMR 5600). Ses travaux analysent l’intégration des enjeux environnementaux au droit fiscal et financier, convoquant une analyse interdisciplinaire des approches économiques de la protection de l’environnement. Il est notamment l’auteur d’une thèse sur le sujet, ainsi que d’une chronique de fiscalité française de l’environnement à la Revue juridique de l’environnement.

Experience

  • 2024–present
    Directeur adjoint, Institut de Droit de l'Environnement (Environnement Ville Société - UMR 5600)
  • 2024–present
    Maître de conférences en droit public, Université Jean Moulin Lyon 3

Publications

  • 2027
    Le droit fiscal et financier de l’environnement au soutien de l’action publique. Réflexion sur les incitations fiscales et financières mobilisées par les personnes publiques dans le cadre des politiques publiques environnementales, LGDJ
  • 2026
    La transformation du système fiscal et financier à l’aune de l’approche “One health”. Réflexion prospective, RJE, n° 1
  • 2026
    La Charte de l’environnement, pilier de la cohérence environnementale de l’édifice normatif , RFDC, n° 147
  • 2026
    Les ombres du mécanisme d’exonération facultative de TEOM pour les locaux industriels et commerciaux. Note sous l’arrêt CE, 23 décembre 2025, n° 497209, SCI Maevic , JFA. TVA Douane Environnement, n° 1
  • 2025
    Le “climat” en droit de l’Union européenne, objet juridique en mutation , D. Blanc (dir.), Les nouveaux objets du droit de l’Union européenne. Quelle dynamique entre intégration et coopération ?, actes du Congrès de l’Association française d’études européennes (AFEE) des 13-14 juin 2024, Bruylant
  • 2022
    Chiffre(s) et droit public (A. de Mesnard et E. Vulin), Mare & Martin
  • 2022
    Chronique de fiscalité française de l’environnement. Quelle fiscalité environnementale pour la France de l’après-pandémie ? , RJE, n°2
  • 2022
    Bien-être et équilibres écologiques. Regards croisés d’un biologiste et d’un juriste  (avec B. Beffara), , I. Michallet (dir.), Bien-être et normes environnementales, Mare & Martin
  • 2021
    Chronique de fiscalité française de l’environnement. Tour d’horizon des principales évolutions législatives des cinq dernières années, RJE, n°1
  • 2021
    L’instrumentalisation du chiffre par la budgétisation environnementale » (partie 2 de l’étude « Chiffre(s), finances publiques et protection de l’environnement » avec C. Ballandras-Rozet), RFFP, n°155
  • 2020
    Quel avenir pour la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, Gestion & Finances Publiques, n°2, 2020

Grants and Contracts

  • 2026
    FORE-JE (Foresee)
    Role:
    Responsable du projet FORE-JE
    Funding Source:
    Agence Nationale de la Recherche (AMI SHS France 2030)
  • 2025
    REP'ROGRAM
    Role:
    Responsable d'axe
    Funding Source:
    Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (appel à projet TEES)

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